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Urbanisme - Les documents

En quelques mots...

Dans cette page, vous trouverez toutes les informations concernant les documents d’urbanisme.

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Les documents d’urbanisme

Le P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) de Guissény est exécutoire depuis le 29 juillet 2006.
 
La carte du PLU :
 


 
Le PLU :
 

 
Le règlement du PLU :
 

 
Tableau d’assemblage + parcelles cadastrales :
 

 
Rapport de présentation du PLU :
 

 

Plan de Prévention des Risques par Submersion Marine (PPRSM)
 

Information sur les Risques Sismiques (pas PPR)
 

Les différentes délibérations concernant l’urbanisme :
 

Taxe locale d’équipement - 267.4 ko

Taxe locale d’équipement

 
Le règlement du Polder
 
Polder :
 

Règlement du Polder - 795.6 ko

Règlement du Polder

 
Déclaration d’ouvrage puits et forage domestiques :

Déclaration d’ouvrage puits et forages domestiques - 567.3 ko

Déclaration d’ouvrage puits et forages domestiques